Description

Ce volume comporte quarante articles rédigés entre 1985 et aujourd’hui. Ils concernent l’histoire des sources du droit, l’histoire du droit public et de la pensée politique, l’enseignement du droit et la place de l’histoire du droit dans cet enseignement. Deux études plus récentes, en partie inédites, portent sur l’histoire de la culture juridique.

Jean-Marie Carbasse est agrégé d’histoire du droit et de droit romain. Il a enseigné dans les Universités de Perpignan, Rouen, René-Descartes (Paris V), Panthéon-Assas (Paris II) et Montpellier. Il a été recteur de l’Académie de Nice et président de la Société d’histoire du droit.

Sommaire

Sources du droit

• Contribution à l’étude du processus coutumier : la coutume de droit privé jusqu’à la Révolution


• Coutume, temps, interprétation


• Premières pages Philippe de Beaumanoir, Coutumes de Beauvaisis


• Le roi législateur : théories et pratique


• Non cujuslibet est ferre leges « Légiférer » chez Gilles de Rome


• De verborum significatione. Pour une histoire des vocabulaires juridiques


• Coutume, usages et pratiques


• À l’origine des droits de l’Homme et des droits fondamentaux : les grands textes fondateurs

Droit public et histoire des idées politiques

• Philippe de Beaumanoir politiste


• Le roi de France et l’empereur romain. Un état de la question à la veille de la mort de Nogaret (été 1312)


• La constitution coutumière : du modèle au contre-modèle


• Loi et justice chez Jacob-Nicolas Moreau, d’après le Discours sur la Justice rédigé pour l’instruction du dauphin (1767)


• Le Roussillon à la fin de l’Ancien Régime : Le Mémoire de Pierre Poeydavant, subdélégué général de l’intendance (1778)


• Unité et diversité de l’ancienne France


• Préface Le consulat de Millau sous la monarchie absolue


• Les libertés provinciales du Languedoc au XVIIIe siècle


• Malesherbes et la réforme de la justice criminelle


• Faut-il juger le Roi ?


• Aux origines d’une pensée contre-révolutionnaire : Louis de Bonald, maire de Millau, 1785-1790


• Louis de Bonald et la Confédération des villes du Rouergue (8 août 1789)


• Un des premiers cas de résistance populaire à la Révolution : l’émeute du 25 janvier 1791 à Millau


• Les responsables de la Terreur en Vendée : les hommes et le système


• État autoritaire et justice répressive l’évolution de la législation pénale de 1789 au Code de 1810


• L’État français et les langues. Quelques jalons historiques


• Un disciple proudhonien de Mistral : Louis-Xavier de Ricard

Facultés de droit et enseignement du droit

• L’enseignement du droit français à l’Université de Perpignan (1683-1791)


• « Professeurs des facultés de droit » : hier et aujourd’hui


• L’agrégation des facultés de droit


• Allocution pour le centenaire de la Société d’histoire du droit (Paris, 19 octobre 2013)


• Transmettre la culture juridique


• Entre culture juridique et professionnalisation


• « Introduction à l’étude du droit » et « Introduction historique au droit »

Varia

• L’état du droit dans le Rouergue méridional au tournant des XIIe et XIIIe siècles


• La condition de la femme mariée en Languedoc (XIIIe-XIVe siècles)


• Le Breviari d’Amor de Matfre Ermengaud, troubadour et juriste de Béziers


• Les commanderies : aspects juridiques et institutionnels


• Maria advocata. D’un Tractatus juridique à l’Advocacie Notre-Dame


• Composition à partie et composition à justice : aux origines lointaines du procès pénal négocié


• D’Alembert et l’Encyclopédie


• Ordre et désordre au Palais : les « causes grasses » du Carnaval