Description

Cette recherche sur le droit au sport des personnes en situation de handicap explore des contrées peu investies par le droit, identifie des questionnements et propose des solutions juridiques concrètes.
Elle véhicule un double enjeu social et juridique d’importance, dès lors que les personnes handicapées, qui représentent 15% de la population mondiale selon l’OMS, occupent toujours le devant de la scène des discriminations dans le sport. Leur accès au sport constitue un défi pour l’égalité qui interroge l’existence d’un droit au sport.
En outre, la nécessaire prise en compte du handicap dans le sport et ses implications questionnent la mise en œuvre de ce droit au sport pour ces publics compte tenu des nouveaux enjeux juridiques, sociaux, économiques, compétitifs et technologiques que soulève le sport et handicap. Le handicap, pourrait ainsi contribuer à repenser le droit du sport en réinterrogeant les pratiques et les institutions sportives à la lumière de la lutte contre les discriminations.

Sommaire

I - L’existence du droit au sport des personnes en situation de handicap

1. L’existence d’un droit général au sport
   - L’existence d’un droit général au sport dans les ordres juridiques publics
   - L’existence d’un droit général au sport dans l’ordre juridique sportif


2.  L’existence d’un droit spécifique au sport pour les personnes en situation de handicap
   - L’existence d’un droit spécifique au sport dans les ordres juridiques publics
   - L’existence d’un droit spécifique au sport dans l’ordre juridique sportif

II - La mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap

1. Les limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
   - Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique public
   - Les limites à la mise en œuvre du droit au sport dans l’ordre juridique sportif


2. Les remèdes aux limites à la mise en œuvre du droit au sport des personnes en situation de handicap
   - Les remèdes textuels
   - Les remèdes juridictionnels

Conclusion générale